archives_departementales1_15 Les Archives départementales du Cantal constituent la mémoire collective du département.

La matière est riche ; aussi est-il apparu indispensable de renouveler l’information du public sur la diversité et l’importance de ce patrimoine, ainsi que de répondre par avance à quelques interrogations légitimes sur les missions des Archives et les conditions de consultation des documents.

archives_departementales0_15
D’autant que les Archives se modernisent pour être en prise avec leur temps et avec les attentes du public : l’ouverture de la nouvelle salle de consultation traduit la volonté du Conseil Général d’optimiser le service rendu, tant sur plan quantitatif, grâce à une salle multimédia offrant une capacité d’accueil plus importante (41 places au lieu de 27), que sur le plan qualitatif, avec les améliorations apportées aux instruments de recherche et la consultation des archives numérisées.

A tous les usagers des Archives départementales, qu’ils soient cantaliens ou hôtes de passage, je souhaite des découvertes passionnantes dans un nouveau cadre propice au travail et à la concentration.

Vincent Descoeur
Président du Conseil général du Cantal.

A quoi les Archives servent-elles ?
Véritable passéoscope de l’histoire du Cantal, les Archives sont le laboratoire où la Mémoire écrite, visuelle et sonore du Département se transforme en Histoire, où le passé se conjugue au présent.

Associations culturelles : Les Archives sont le siège de l’Association « Photothèque et Archives cantaliennes » (depuis 1964). Cette association publie : Enluminures, bulletin annuel de liaison des amis et soutiens des archives publiques (depuis 1993).
On peut également acquérir, en s’adressant au personnel de la salle de lecture, les publications des deux associations suivantes :
Société de la Haute-Auvergne (publiant la Revue de la Haute-Auvergne et des Mémoires) et Association des Amis du Patrimoine de Haute-Auvergne (publiant les Cahiers de l’A.A.P.H.A.).

La recherche

Inventaires, répertoires, fichiers et catalogues sont mis à la disposition du public dans la salle de lecture. Certains ont été imprimés et diffusés dans tous les services homologues.

Les lecteurs sont orientés dans leurs recherches par les agents chargés de l’accueil, dont la connaissance des ressources du dépôt peut permettre aux usagers un appréciable gain de temps mais sans que les agents s’immiscent dans les recherches privées.

Les recherches par correspondance réservées aux demandes motivées par un besoin administratif ou judiciaire ou à des enquêtes sur l’état des sources. Le recours à des généalogistes familiaux (prestations privés) est préconisé quand l’usager ne peut se déplacer.

Les délais de communicabilité des archives publiques sont fixés par La loi et affichés en salle de lecture.

La loi de 1979 (sujette à révision, en cours) porte à 100 ans le délai de libre consultation des documents d’état civil, des minutes notariales, des registres de l’enregistrement, à 120 ans celui des dossiers de personnel et à 150 ans celui des dossiers comportant des données médicales (dont les états de services militaires): les délais de 120 et 150 ans s’entendent à partir de la date de naissance des intéressés. Une procédure de demande de dérogation à ces délais est ouverte aux usagers (sauf secret statistique, 100 ans) qui souhaitent les anticiper : il est conseillé de s’en enquérir avant tout déplacement, car l’obtention de l’autorisation, immédiate dans certains cas, dure parfois plusieurs semaines.

Pour la consultation des fonds d’origine privée, il convient de s’informer au cas par cas, auprès du service, des conditions de communication prévues dans les conventions de don ou de dépôt.La photocopie n’étant pas un droit mais une facilité consentie aux usagers, sa pratique peut être refusée ou limitée pour des motifs de bonne conservation, de confidentialité ou de lutte contre le plagiat.

Le Service pédagogique

Le service éducatif des archives est animé par des enseignants du second degré. il a pour mission: l’animation, à la demande des enseignants du premier et du second degré qui le souhaitent, de séances de travaux pratiques. Ces séances ont lieu aux archives départementales ou sur place dans les classes, hors d’Aurillac (archivobus); la réalisation de dossiers de fac-similés mis à La disposition des enseignants comme supports pédagogiques de leur enseignement.

Pour obtenir davantage d’informations sur le fonctionnement du service pédagogique, il convient de s’adresser au secrétariat des archives départementales, qui fournira les emplois du temps du professeur chargé de l’accueil.

Présentation des fonds

Le Guide des archives du Cantal (2e éd, 1996, 264 p., disponible au prix de 120 F) donne un aperçu détaillé des ressources du dépôt des archives départementales du Cantal : on trouvera ci-après un résumé de la ” Description des fonds” qui constitue la deuxième partie de ce Guide, avec mention des inventaires, répertoires, fichiers et catalogues dont la consultation préalable ouvre l’accès aux volumes et liasses des archives départementales.
L’indication du métrage linéaire 1m.1.) permet de mesurer l’état des séries (importantes, lacunaires ou simples épaves). On se souviendra qu’un registre vaut environ 0,05 m. l. et qu’une boîte standard mesure 0,1 m. l.

Le cadre de classement alphabétique des fonds et collections des archives départementales est le même sur tout le territoire national, sauf exceptions rares et historiquement fondées.

Séries Anciennes

A – Domaine royal (2,3 m. l.)
Lièves et terriers de la vicomté de Murat et du duché de Mercœur: Répertoire dactylographié 1995.

B – Cours et juridictions (175 m.l.)
17 sous-séries (15 tribunaux royaux, ordinaires ou d’exception ; justices seigneuriales cahiers de doléances de 1789).
Répertoire dactylographié avec index détaillé, 1973.

C – Administrations provinciales et contrôle des actes (109 m.l.)
Dossiers résiduels de l’administration de l’intendant, des subdélégués. dossiers de l’administration fisco-financière et des assemblées locales de 1787-1790.
Contrôle des actes (qui a précédé l’enregistrement, à partir de 1693).
inventaire imprimé et compléments manuscrits, 1907-1973.

D – Instruction publique (1 m. l.)
Collèges d’Aurillac, de Mauriac et de Saint-Flour (épaves). inventaire imprimé, 1907.

E – Titres féodaux, papiers des familles, état civil, notaires, corporations, communes (1800 m.l. en cours d’accroissement)

  • 1E titres féodaux et papiers de familles (de 1 E 1 à 1 E 1515 en 1999) Inventaire imprimé et compléments dactylographié en cours, 1904-1998.
  • 2E, actes de catholicité et état civil (collection ” départementale ” ou ” du greffe “) Répertoire dactylographié, 1993.La consultation des registres microfilmés (travail en cours depuis 1991) s’effectue obligatoirement sur microfilm. Les microfilms peuvent être communiqués à l’extérieur, dans un service homologue, sur demande transitant par le service d’accueil La liste des microfilms réalisés est envoyée sur demande (en2000: communes dont l’initiale du nom est A, B ou C des origines (1736 au moins) à 1900 ou 1820 selon les cas).
  • 3E, notaires (en cours à mesure d’accroissement) Répertoires manuscrits et dactylographié 2940-2000. Répertoire imprimé pour les notoires d’Aurillac et des environs, 1993.
  • 4E corporations et confréries (épaves) Inventaire dactylographié, 1986.
  • 5E/E dépôt. archives communales déposées (en cours à mesure s accroissements) Répertoire manuscrit puis dactylographié 1972-2000.Cf ci-dessus (2 E) sur les microfilms. Les actes de catholicité commencent rarement avant 1660.
  • 6E tables décennales de l’état civil Répertoire dactylographié, 1996.

G – Clergé séculier (19 m. l.)
Evêché de Saint-Flour (fonds lacunaire), chapitre cathédral, collégiales de Saint-Flour; d’Aurillac, de Chaudes-Aigues. de Murat notamment), communautés de prêtres (Aurillac notamment) et chapellenies.
Répertoire imprimé, 2972.

H – Clergé régulier (14 m. I.)
Ordres masculins et féminins, ordres militaires : fonds lacunaires sauf abbaye de Feniers (2 H), prieuré de Bredons (7 H), doyenné de Mauriac (17 H) et commanderie de Celles (60 H). Inventaires imprimés, 1992 et 1998.

Séries Révolutionnaires

L – Administration et Justice (52 m. I.)
Département, districts, cantons, comités révolutionnaires et de surveillance : tribunaux (classement incomplet).
Répertoire et inventaire imprimés, 1910-1961.

1Q – Biens nationaux (70 m. l.)
Recensement, vente et administration des biens nationalisés de 1789 à 1813 sur l’Eglise, les corps intermédiaires, les familles de condamnés et émigrés et les communes.
Répertoire dactylographié avec index détaillé, 1973.

Série modernes

K – Lois, ordonnances, arrêtés (142 m. l.) Bulletin des lois (1 K), Moniteur universel et Journal officiel (2 K),

Recueil des actes de la préfecture (3 K) ; arrêtés préfectoraux non imprimés (4K): conseil de préfecture (5 K: contentieux administratif).
Plusieurs répertoires, 1950-1999.

M – Administration générale et économie (128 m.l.) 189 sous-séries qui ont recueilli les
dossiers de l’administration préfectorale depuis 1800 avant la spécialisation de certains domaines techniques (agriculture par exemple),
mais à l’exclusion des secteurs déjà autonomes en 1800 (services fisco-financiers, ponts et chaussées) politique et police générale, statistique, contrôle économique, haras national.
Répertoire imprimé (1963) et compléments jusqu’en 1994.

N – Administration et comptabilité départementales (40 m. l.) Fonds du conseil général (1 N et 3 N),des conseils d’arrondissement (2 N) et du service des bâtiments départementaux (4 N),de la caisse départementale des retraites (5 N).
Répertoire dactylographié 1994-1999.

O – Administration et comptabilité communales (175 m. l.)
Tutelle de l’administration préfectorale dossiers par commune (2 O),service vicinal (3 O) et dons et legs (4 O).
Répertoire sur fiches et dactylographié (4 O), depuis les années 1950.

P – Finances, postes, eaux et forêts (225 m. l.)
Comptabilité des set-vices de l’Etat (1 P), contributions (2 P et 4 P), cadastre jusqu’en 1930 (3 P), postes et télécommunications (6 P), eaux et forêts (7 P).
Répertoires dactylographié (7 P à 5 P,), 1978, imprimé ( 6 P), 1987, et en cours (7 P).

3Q – Enregistrement [jusqu’en 1972] (419 m.l.)
Registres, tables et fichiers de l’enregistrement (actes publics, actes sous seing privé, mutations après décès notamment). Répertoire dactylographié 1999-2000.

R – Affaires militaires et organismes de temps de guerre (73 m. I.)
Recrutement (dont listes cantonales et départementales de recensement et de tirage au sort et registres matricules), organisation et services,
anciens combattants, garde nationale et corps spéciaux, effort deguerre (en 1870-1871 et 1914-1918), service des réfugiés (1914-1927).
Répertoire imprimé, 1991.

S – Travaux publics et transports (230 m. I.)
Y compris le service hydraulique et les mines, l’énergie et l’électrification. Répertoire imprimé, 1969, compléments depuis 1991.

T – Enseignement, affaires culturelles, sports (90 m.l.)
Essentiellement fonds de la préfecture, de l’inspection académique et des établissements. Répertoire dactylographié 1970.

U – Justice (330 m. l.)
Tribunal criminel, cour d’assises, tribunaux de première instance jusqu’en 1926) ,justices de paix, tribunaux de commerce.
Répertoires dactylographié et manuscrits, fichier 1957 et en cours.

V – Cultes (12 m. l.)
Régime des cultes à l’époque concordataire (1801-1905),séparation des Eglises et de l’Etat (1905-1924).
Répertoire dactylographié 1972-1999.

X – Assistance et prévoyance sociale (41 m. l.) Hôpitaux, bureaux de bienfaisance, santé publique.
Répertoire manuscrit et fichier (incomplets), 1949.

Y – Établissements pénitentiaires (14 m. I.) Documents communs (1 Y) et fonds des établissements
(registres d’écrou d’Aurillac, de Mauriac (jusqu’en 1926), de Murat (jusqu’en 1926) et de Saint-Flour : 2Y). Répertoire imprimé, 1992.

Z – Sous-préfectures (11 m. I.)
Mauriac (1 Z), fonds classé Murat (supprimée en 1926 : fonds non constitué) : Saint-Flour (fonds non classé complètement).
Répertoire dactylographié et fichier: 1960-1993.

Documents contemporains

W – Versements des administrations, établissements et juridictions depuis 1949, en série continue.
Fichier méthodique (1949-1979) et bordereaux-répertoires.

Archives d’origine privées

(documents de toutes époques)

F – Dons, acquisitions et dépôts jusqu’en 1982 (200 m.l.)
560 sous-séries d’importances diverses. Inventaire dactylographié, 1933-1982 avec index détaillé.

B – Acquisitions par voie extraordinaire depuis 1983 (176 m. 1. en 1999)
1 J – pour les petites acquisitions;
2 J – et sous-séries suivantes (30 J en 2000) pour les tonds importants (familles, entreprises, associations).
Inventaires et répertoires dactylographié avec index particulier pour I J, 1990-2000.

Fi – Documents figurés
Cartes, plans, dessins, gravures, photographies et cartes postales. Fichier 1974 et en cours.
Les collections anciennes et modernes de la Photothèque cantalienne, propriété d’une association, sont en libre accès; les reproductions sont soumises à la perception d’un droit.

Microfilms

1Mi – Complément (documents de l’extérieur)

2Mi – Sécurité (y compris l’état civil, microfilmé systématiquement depuis 1991 travail en cours)
Répertoires dactylographié 1991. Avec un répertoire collectif pour l’état civil et les actes de catholicité (par communes).

Périodiques et bibliothèque

Les périodiques locaux vivants d’information générale ou spécialisée, les bulletins administratifs et les revues savantes et historiques sont cataloguées sous des cotes différentes. Les “journaux” locaux anciens, depuis 1834, forment une collection presque complète. Le catalogue collectif régional répertorie ces collections.
La bibliothèque d’étude du service (15000 titres environ) est ouverte à la consultation sur place ou par l’intermédiaire du prêt inter-bibliothèques (aucun prêt particulier).

Associations culturelles ayant leur siège social aux archives départementales : Société des lettres, sciences et arts ” La Haute Auvergne * (1898),
publiant la Revue de la Haute-Auvergne, trimestrielle, depuis 1899 ;
Photothèque et archives cantaliennes (depuis 1964), publiant Enluminures, bulletin annuel de liaison des amis et soutiens des archives publiques, depuis 1993.

Fonctionnement des archives

L’accès à La salle de lecture est libre, dans la mesure des places disponibles, et gratuit. Une pièce d’identité est demandée lors de l’inscription.
Horaires d’ouvertures :

  1. Du 1er octobre au 31 mars: les mardi et jeudi de 8h30 à 17h30; les mercredi et vendredi de 8h30 à 16h30.
  2. Du 1er avril au 30 septembre : les lundi, mardi et jeudi de 8h à 17h30; les mercredi et vendredi de 8h à 16h30.

Des jours de fermeture exceptionnelle sont programmés par le Président du conseil général en début d’année ; aucune fermeture annuelle régulière n’est prévue, mais les usagers sont, comme partout, invités à se renseigner pour éviter un déplacement inutile en cas de travaux imprévus.

27 places de consultation sont offertes. En 2000, 5 Lecteurs de microfilm sont en service. Aucune réservation n’est possible : un Lecteur de microformes est toutefois réservé à la consultation des plans du cadastre. La pré-demande des documents (commandes à l’avance) est possible pour les lecteurs inscrits.

Un règlement intérieur et le tarif des photocopies et publications des archives sont affichés en salle de lecture. La remise des documents a lieu par levées horaires (Jusqu’à trois demandes par heure).

La reproduction d’archives dans le cadre d’une publication n’est pas taxée : il est seulement recommandé, pour le confort des utilisateurs de la publication, d’en indiquer l’origine. La photographie des documents est libre (sans flash); le laboratoire photographique du service ne travaille pas pour l’extérieur.

Coordonnées des archives du Cantal

Directeur Édouard Bouyé
Adresse RUE DU 139eme R.I.
15012 AURILLAC CEDEX
Tél 04 71 48 33 38 et 04 71 48 33 38

Vous avez besoin de plans pour vous rendre aux archives départementales
Cliquez sur l’icône pour obtenir la carte d’accès

Marquee Powered By Know How Media.